Déposée le 19 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) PISCINE SERVICE ANJOU P.S.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TOBOJET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PISCINE SERVICE ANJOU P.S.A domicilié(e) Passage du Doyenné, 49000 ANGERS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & PHELIP. - France.
La marque TOBOJET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1347343.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PISCINE SERVICE ANJOU P.S.A., société anonyme - Passage du Doyenné, 49000 ANGERS. - France
Cabinet HARLE & PHELIP. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-35
Appareils et installations annexes pour piscines, notamment pompes, appareils et installations de filtration et autres traitements des eaux, appareils de création de courants pour nage à contre-courant; articles de gymnastique et de sports, notamment toboggans non métalliques pour piscines et terrains de jeux, ces appareils, installations et articles étant pris seuls ou en combinaison.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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